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LETTRE HAS N°2  Cher Docteur Pierre WOLF, La Haute Autorité de Santé (HAS), autorité publique à caractère scientifique, agit au quotidien pour améliorer la qualité en santé. Avec vous, la HAS entend promouvoir des soins plus efficaces, plus sûrs et plus efficients. Dans ce contexte, nous sommes heureux de vous présenter aujourd’hui le 2e numéro de cette nouvelle publication qui vous est spécifiquement destinée. Cette lettre est composée de deux rubriques. • La première, « Informations médicales » vous présente les nouvelles publications de la HAS sous forme de brèves, avec une mise en exergue des points clés qui concernent directement votre pratique. • La deuxième, « Focus », vous propose chaque mois de faire le point sur un sujet clinique, notamment sur sa prise en charge et ses traitements, éclairé par les témoignages d’experts qui mettront ces éléments dans la perspective de la pratique. Dans ce 2e numéro, le Focus est centré sur la prise en charge du mélanome cutané.  HAS Actualités & Pratiques vous est proposée gratuitement, sur abonnement. Vous trouverez toutes les informations utiles sur notre site www.has-sante.fr Espérant vous retrouver chaque mois pour ce nouveau rendez-vous, nous vous souhaitons, cher Docteur, une très bonne lecture !
	Laurent Degos Président du Collège de la HAS

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Comment favoriser des formes nouvelles de coopération entre professionnels de santé ?
Recommandation HAS en collaboration avec l’ONDPS (pdf)

Sommaire
Synthèse ............................................................................................................................... 5
Introduction............................................................................................................................. 8
1 Les nouvelles formes de coopération : quels enseignements des expérimentations françaises et des expériences internationales ?......................................................... 12
1.1 Des expérimentations permettant d’évaluer la faisabilité et la sécurité des nouvelles formes de coopération en France 12
1.2 L’enquête sur les pratiques actuelles de coopération 16
1.3 Les enseignements des expériences étrangères sur l’impact des nouvelles formes de coopération 17
2 Le développement des nouvelles formes de coopération : opportunités et limites du cadre actuel d’exercice 19
2.1 L’exercice des professions médicales et paramédicales aujourd’hui : formation, contexte juridique et économique 19
2.1.1 Des conditions de formation initiale qui créent d’emblée une séparation entre les différentes professions de santé 20
2.1.2 Un cadre légal d’exercice qui entérine cette séparation 21
2.1.3 Des modes de rémunération des professionnels de santé relativement rigides 24
2.2 Des aménagements possibles du cadre d’exercice… 25
2.2.1 La réalisation d’actes précis : une adaptation à la marge du cadre juridique 26
2.2.2 Le développement des coopérations dans le cadre de prises en charge spécifiques : des aménagements avant tout économiques 27
2.2.3 Le cas particulier des professionnels ayant participé aux expérimentations sur les nouvelles formes de coopération 27
2.3 ... mais qui restent insuffisants pour promouvoir une vision plus ambitieuse 28
3 Pour un cadre rénové créant des conditions favorables au développement des nouvelles formes de coopération 29
3.1 Renforcer l’offre de formation pour les professionnels de santé 29
3.1.1 Associer les professionnels de santé aux grands chantiers concernant l’évolution de leur profession et de leur formation 29
3.1.2 Définir les niveaux de compétences sur une échelle de formation à trois niveaux et construire des référentiels de formation 30
3.1.3 Organiser les formations à partir de référentiels 31
3.2 Redéfinir le cadre juridique de l’exercice des professions de santé 32
3.2.1 Définir les professions de santé selon un modèle mixte 32
3.2.2 De la définition par les actes à un modèle mixte : impact sur les textes réglementaires 33
3.2.3 Aménager les règles déontologiques des professionnels de santé 34
3.2.4 Maîtriser les risques afin de limiter d’éventuels surcoûts en termes d’assurance responsabilité civile professionnelle 35
3.3 Adapter les modalités de financement et de rémunération 36
3.3.1 En ambulatoire, lier conditions d’exercice et de rémunération à la nature de l’activité 36
3.3.2 Modifier les conditions de rémunération des professionnels à l’hôpital 37
3.3.3 Organiser et financer les activités liées à la coordination 37
4 Pour un développement des nouvelles formes de coopération qui améliore la qualité du système de santé  39
4.1 Articuler innovations professionnelles, encadrement des nouvelles pratiques et évolution des métiers 39
4.2 Accompagner les professionnels de santé dans la mise en oeuvre de ces coopérations 40
4.3 Lier le développement des coopérations et les réflexions sur l’organisation des soins 41
4.4 Évaluer les nouvelles formes de coopération de manière globale 42
5 Conclusion ............................................................................................................................ 43
Annexes................................................................................................................................... 44